Depuis 1994, les organismes statistiques du Canada, des États-Unis et du Mexique coordonnent leurs efforts pour élaborer et mettre à jour le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) et, depuis 1999, le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN).

Le SCIAN a été élaboré suivant un concept économique unique, c'est-à-dire un cadre conceptuel axé sur la production ou l'offre. Un principe unique permet de créer des regroupements de façon systématique, toujours selon la même logique, ce qui permet d'éviter les controverses et les erreurs d'interprétation. La version originale du SCIAN date de 1997 (SCIAN 1997) et, à la suite d'un accord de révision quinquennal, cinq révisions ont été élaborées: SCIAN 2002, 2007, 2012, 2017 et 2022 (Canada et États-Unis) / SCIAN 2002, 2007, 2013, 2018 et 2023 (Mexique). Il convient de noter que les versions sont toutes des classifications SCIAN, mais qu'elles utilisent des numéros d'année différents et que chaque nouvelle version remplace la précédente.

Les organismes statistiques nationaux du Canada, des États-Unis et du Mexique ont mis en place le SCIAN pour définir et classer toutes les activités économiques exercées dans chaque pays afin de produire des informations économiques comparables entre eux. Le SCIAN classe toutes les activités économiques en 20 secteurs; il comporte cinq niveaux: secteur (le plus agrégé), sous-secteur, groupe d'industries, industrie SCIAN et industrie nationale (la plus désagrégée). La mise en œuvre de la classification SCIAN 1997 a eu des répercussions sur les séries chronologiques des programmes statistiques, mais en contrepartie, la comparabilité entre les pays d'Amérique du Nord s'est considérablement améliorée, les classifications sont plus détaillées et il est certain qu'elles reflètent la structure actuelle de l'économie.

De grands progrès ont été réalisés dans le domaine des classifications économiques avec le SCIAN, mais il y avait un besoin pour une classification basée sur la demande pour combler le manque d'informations statistiques sur les produits ou les transactions qui se produisent dans les économies de la région. C'est pourquoi l'initiative SCIAN comportait également un engagement à améliorer le niveau de détail disponible pour les analyses axées sur le marché, ce qui a été réalisé avec le développement du SCPAN.

Développement de SCPAN

En 1999, le Canada, les États-Unis et le Mexique ont lancé le développement du SCPAN, un effort international novateur. Le SCPAN reposent sur un cadre conceptuel axé sur la demande ou le marché, afin de faciliter l'analyse des données économiques basées sur les marchés plutôt que sur les processus de production. Le SCPAN permettent, pour la première fois, de comparer les produits entre les trois pays d'Amérique du Nord sur la base de leur utilisation réciproque. Le SCPAN présente une structure qui regroupe des produits détaillés qui sont utilisés ensemble pour satisfaire la demande d'une manière commune.

Pour l'identification des produits de services, des consultations et des recherches ont été menées, les résultats ont été présentés lors de discussions trilatérales et des accords ont été conclus sur leurs définitions.

Pour l'identification des biens, le processus a été différent de celui des produits de services. Les trois pays produisant déjà une grande quantité d'informations sur les biens, il n'a pas été nécessaire d'effectuer des recherches approfondies. Chaque pays s'est appuyé sur les classifications statistiques existantes pour les biens utilisés dans leurs enquêtes¹ respectives. Les pays ont convenu que les États-Unis dresseraient une liste de produits désignée strawman - une sorte de modèle fictif - qui servirait de base à l'analyse et aux discussions trilatérales ultérieures. Ces négociations approfondies, qui ont duré de nombreuses années, ont consisté à proposer des ajouts, des suppressions, des réarrangements et à parvenir à un consensus sur le champ d'application de chaque produit et sur le niveau correspondant de l'accord trilatéral, afin que chaque pays puisse déterminer ses propres détails nationaux dans ce cadre trilatéral.

Il convient de mentionner que, dans le cas des biens, les définitions de produits fictifs n'ont pas fait partie des négociations trilatérales qui se sont concentrées sur une compréhension générale du champ d'application.

Par la suite, sur la base de l'identification des produits dits strawman, le Canada, les États-Unis et le Mexique ont formé les groupes hiérarchiques de la structure du SCPAN, du niveau le plus élevé de la section au niveau le plus détaillé des produits trilatéraux. Cette étape a été la plus difficile car, même si l'on savait d'avance que la structure du SCPAN ne répondrait pas entièrement aux besoins de tous les programmes statistiques, il était pratique d'élaborer une classification de référence qui offrirait un moyen utile et significatif de comparer les statistiques sur les produits.

À partir de décembre 2015, la version Beta 1.0 du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN 2017 pour le Canada et les États-Unis) était disponible. Le Mexique a ainsi mis fin à sa contribution à l'élaboration de la première version du SCPAN afin de concentrer ses efforts sur l'élaboration du système mexicain de classification des produits (SCPM, selon son acronyme espagnol), pour lequel il a appliqué l'expérience acquise au cours du processus d'élaboration du SCPAN et l'a utilisé comme classification de référence afin d'obtenir une structure nationale optimale et une désagrégation de certains produits de services.

Le SCPAN est le résultat de plus de quinze années de développement, d'analyse et de négociation qui témoignent de la croissance continue de la coopération statistique en Amérique du Nord.

¹Dans le cas du Mexique, il s'agissait des catalogues de son recensement économique et de son recensement agricole. Les États-Unis se sont référés à leur liste numérique des produits manufacturés et minéraux, que le Canada a également utilisée sous une forme adaptée.

Le Système de classification des produits de l´Amérique du Nord 2017 (SCPAN 2017) version bêta 1.0.

Structure hiérarchique

Référence.

Quinquennale, pour maintenir l’uniformité avec le SCIAN.

La participation du Mexique aux mises à jour du SCPAN se limite à soutenir les accords conclus entre le Canada et les États-Unis et à maintenir le site web trilatéral du SCPAN.

Site Web trilatéral du SCPAN:

http://naics-scian.inegi.org.mx/SICPAN/default.aspx

La classification de chaque pays peut être consultée en détail en suivant les liens suivants:

Format de la diffusion trilatérale au grand public

Le Canada et les États-Unis ont mis en œuvre le SCPAN en fonction de leurs besoins statistiques. Les États-Unis ont d'abord mis en œuvre le SCPAN 2017 par le biais d'une collection de produits basés sur le SCPAN dans leur recensement économique de 2017 et, par la suite, dans les Enquêtes annuelles sur les manufactures 2018-2021. Les indices des prix à la production (IPP) et les comptes nationaux n'ont pas utilisé le SCPAN directement mais ont incorporé les données des produits SCPAN provenant du recensement économique de 2017.

Bien que le Canada soit pleinement engagé dans le développement et le maintien à long terme d'une approche du SCPAN fondée sur la demande au niveau trilatéral, il a été le premier à mettre en œuvre une version nationale du SCPAN principalement basée sur l'approche de l'industrie d'origine (offre), avec le SCPAN Canada 2007 mis en œuvre pour la première fois avec son Programme statistique du commerce international en 2012. Depuis lors, le Canada a mis en œuvre différentes versions nationales du SCPAN, à savoir le SCPAN Canada 2012, 2017 et 2022. Le Canada a également développé un tableau de correspondance entre le SCPAN Canada et le SCPAN Trilatéral, dont la diffusion est prévue dans le futur. Plus généralement, le Canada a mis en œuvre le SCPAN Canada, y compris ses variantes, dans la plupart de ses enquêtes auprès des entreprises (agriculture, énergie, fabrication, commerce de gros et de détail, industries de services, etc.), programmes statistiques du commerce international de marchandises et programmes d'indices des prix (des matières premières, prix à la production, etc.); et le SCPAN Canada est également intégré dans les comptes macroéconomiques canadiens, notamment par son intégration ou son étroit rapprochement avec la Classification des produits des ressources et des emplois (CPRE).

Développement du système de classification des produits du Mexique (SCPM)

Comme indiqué ci-dessus, dans le cadre d'un effort national, le Mexique a élaboré le Système de classification des produits du Mexique 2023 (SCPM 2023) en utilisant le concept de l'offre pour permettre la collecte de données sur les produits (entendus comme des biens et des services) générés par les unités économiques qui sont classées avec le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord, SCIAN 2023 du Mexique.

Le développement du SCPM 2023 a commencé en 2021 et s'est achevé en 2023. La classification sera utilisée dans les recensements économiques de 2024.